Le Codex Royal

Livre 1 : Maximes et Conventions générales.

Article I.I : Le Royaume de Goldmoon est un régime monarchique de Droit Divin sous l'égide absolue du Roy Théodore XIII

Article II.I : Tout homme en âge de combattre et capable de manier une arme a le devoir de protéger le royaume lorsque celui-ci est fait quérir.

Article III.I : Sa majesté royale, Théodore XIII, a droit de vie ou de mort sur ses terres.

Article IV.I : Toute personne pénétrant l'enceinte territoriale de sa Glorieuse et Sublimissime Splendeur, Théodore XIII, est soumise aux conventions et édits royaux en vigueurs.

Article V.I : Les régents des différentes cités de Goldmoon peuvent compléter les édits du Roy, sous leurs juridictions.

Article VI.I : Le Roy nomme les membres constituant son conseil. Sa majesté peut à tout moment démettre ses sujets de leurs fonctions.

Article VII.I : La volonté du Roy est traduite à travers ses représentants. Toute atteinte envers ses mandataires est considérée comme une atteinte directe sur la personne du Souverain, le Roy Théodore XIII.

Livre 2 : Les cultes défendus

Article I.II : Tout individu oeuvrant et pratiquant sous l'égide des préceptes des cultes d'Ogrimar ou de l'Haruspice est reconnu comme hors-la-loi.

Article II.II : Les adeptes des cultes non reconnus par le Roy Théodore XIII et l'affirmant n'ont point droit de cité dans les Duchés. Les Ducs peuvent cependant commuer ce droit.

Livre 3 : Actes Délictueux

Article I.III : Les larcins et autres tentatives de dessaisissement sont strictement interdits en territoires royaux et réprimandés comme il se doit.

Article II.III : Le discrédit, le dénigrement et autres atteintes à l'intégrité morale d'un sujet du Roy, sur territoire royal, sont inexorablement répréhensibles.

Article III.III : Toute atteinte physique envers un sujet du Roy, sous sa juridiction, est interdite et sanctionnée en conséquence.

Article IV.III : Toute tentative révolutionnaire à l'encontre du Roy et de son autorité est considérée comme irrémissible et, donc, sanctionnée comme il se doit.

Livre 4 : L'Art Sombre

Article I.IV : L'usage de la Nécromancie et autres sortilèges maléfiques est formellement prohibé. Tout individu surpris à l'exécution d'un Art Sombre se verra soumis à une amende de 15 000 pièces d'or et encourra une peine d'exile en cas de récidive.

Article II.IV : Les personnes acquérant le savoir et la science de l'Art Sombre, tout en s'abstenant d'en faire usage, n'encourent aucune peine, jusqu'à nouvel ordre.

Livre 5 : Le Code D'Honneur

Article I.V : Les duels sont interdits dans l'enceinte du royaume de Goldmoon. Tout contrevenant à cette règle se verra contraint à une amende. Cependant, deux hommes peuvent régler leurs différents par un duel d'honneur, sous présence d'un représentant du Roy.

Article II.V : Il est possible de prétendre au titre du Maître d'Armes du Royaume, lors d'un combat singulier.

Livre 6 : Les Hors-la-Loi

Article I.VI : Point le droit aux hors-la-loi de pénétrer l'enceinte territoriale du Roy.

Article II.VI : Les hors-la-loi ont, toutefois, le droit de se rendre afin de s'acquitter de leur châtiment. La nature du châtiment est à étudier selon les charges retenues contre le renégat.

Article III.VI : Toute personne déclarée hors-la-loi n'ont point droit de cité dans l'enceinte des duchés.

Article IV.VI : Les hors-la-loi n'ont point le privilège d'épousailles en territoire du Roy. Ils n'ont, également, point droit de changement de patronyme.

Livre 7 : Les palliers de Correction

Article I.VII : Toute décision relative au jugement et au châtiment ne peut être prise que par un représentant du Roy. Les sanctions sont infligées selon la portée des crimes commis.

Article II.VII : Les peines encourues se dénombrent en plusieurs catégories :

Outrage et atteinte envers le Roy et ses représentants : L'appréhendé se verra infliger une amende comprise entre 25 000 et 250 000 pièces d'or, allant même jusqu'au bannissement ou la prison.

- Le Vol :
L'appréhendé se verra infliger une amende comprise entre 20 000 et 250 000 pièces d'or et l'obligation de restituer les objets volés à leur propriétaire.

- Atteinte à l'ordre publique :
L'appréhendé se verra infliger une amende comprise entre 10 000 et 100 000 pièces d'or.

- Atteinte physique :
L'appréhendé se verra infliger une amende comprise entre 20 000 et 250 000 pièces d'or.

- Homicide :
L'appréhendé se verra infliger une amende comprise entre 25 000 et 250 000 pièces d'or, pouvant même aller jusqu'à l'exile ou la prison.

- Récidives :
L'appréhendé verra ses précédentes condamnations multipliées, pouvant aller jusqu'à une peine de prison ou un bannissement, voir la mort sur place publique.

--Le Scribe Royal.